Conseil Municipal du 06 juin 2023
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Document PDF-71.04 Mo
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/149
Modification du tableau des effectifs
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/149 (PDF-259 Ko)
- Délibération 2023/150
Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/150 (PDF-1071 Ko)
- Délibération 2023/151
Mandat spécial du maire et de ses adjoints
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/151 (PDF-74 Ko)
- Délibération 2023/152
Modernisation des procédures de paiements. Remboursement des frais de représentation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/152 (PDF-75 Ko)
- Délibération 2023/153
Instauration d'une carte affaire
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/153 (PDF-79 Ko)
- Délibération 2023/154
Autorisations de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Délibération Tarifs 2023
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/154 (PDF-473 Ko)
- Délibération 2023/155
Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des personnes dépourvues de ressources suffisantes en attente d'obsèques. A...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/155 (PDF-328 Ko)
- Délibération 2023/156
Agrandissement du columbarium du cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/156 (PDF-69 Ko)
Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/157
Subventions aux associations sportives. Attribution
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- Délibération 2023/157 (PDF-75 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/158
Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/158 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2023/159
Education Artistique et Culturelle. Appel à projet marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/159 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2023/160
CAPC Musée d'art Contemporain. Week-end de célébration des 50 ans. Gratuité d'accès exceptionnelle. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/160 (PDF-69 Ko)
- Délibération 2023/161
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/161 (PDF-691 Ko)
- Délibération 2023/162
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours 'Bordeaux Game Championship'. Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/162 (PDF-709 Ko)
- Délibération 2023/163
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/163 (PDF-68 Ko)
Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/164
Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix : subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2022.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/164 (PDF-174 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/165
Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/165 (PDF-70 Ko)
- Délibération 2023/166
Concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/166 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2023/167
Bordeaux Fête le vin 2023. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/167 (PDF-2476 Ko)
- Délibération 2023/168
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 32 logements 324-330 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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- Délibération 2023/168 (PDF-357 Ko)