Conseil Municipal du 07 juin 2022

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/176
Elections professionnelles 2022 : Adoption du vote électronique

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/177
Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile(ARD). Mise à jour des tarifs et des bénéficiaires pour l'année 2022.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/178
Bordeaux. 112 Rue Malbec Désaffectation, Déclassement des parcelles cadastrées CX 199p, 201 et 206. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/179
Bordeaux -112 rue Malbec - Cession à Vilogia / Kaufman & Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p,201 et 206 d'une superficie d'environ 1 377 m². Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/180
Fonds de soutien exceptionnel. Covid 19 2022. Attribution de subvention.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Amine SMIHI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/181
Programmation Projets de Prevention de la délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/182
Soutien financier aux équipements scolaires municipaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain. Demande de fonds de concours pour le groupe scolaire Pierre Trébod, l'élémentaire Jean Cocteau et la maternelle Naujac.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/183
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/184
Subventions à divers opérateurs culturels. Convention. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/185
Les Bassins Des Lumières. Contrat de concession portant délégation de service public. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux. Modification de la grille t...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/186
Capc musée d'art contemporain. Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Etat-Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/187
CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Edition et contrat de coédition et contrat de diffusion de catalogues. Autorisations. Tarifs.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/188
Musée des beaux-arts. Labellisation de l'exposition Rosa Bonheur. Exposition d'intérêt national 2022. Subvention. Convention. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/189
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/190
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/191
Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'une bénéficiaire du portage de repas à domicile. Approbation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Véronique SEYRAL, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/192
Programmation appel à projets Contrat de Ville 2022. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/193
Délégation de pouvoirs du conseil au maire- compte rendu des contentieux

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